Courrier juridique

De la différence et de la collaboration entre le cultuel et le culturel

Jean-François Auby, Directeur du cabinet Auby Conseils
En ces temps où le conclave des cardinaux réuni à Rome doit procéder à la désignation d’un nouveau pape (à l’heure où ces lignes sont écrites le conclave ne s’est pas encore réuni), l’attention se porte naturellement sur l’Église catholique.

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Quelle place pour la culture dans la nouvelle décentralisation ?

Jean-François Auby, Directeur du cabinet Auby Conseils
Le gouvernement doit présenter, ces prochaines semaines, son projet de loi sur la décentralisation. On en connaît à ce jour que des contours qui peuvent évoluer tant dans la phase d’élaboration du projet de loi que dans celle de la discussion parlementaire.

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Les sociétés publiques locales peuvent-elles être utiles au monde culturel ?

Jean-François Auby, Directeur du cabinet Auby Conseils
La loi du 28 mai 2010 a permis la création par les collectivités locales et leurs groupements de sociétés publiques locales. Depuis, ce type de structure, qui marrie le droit commercial et la possession intégralement publique du capital, connaît un succès certain.

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